Typhon au Japon, crues en Thaïlande : quand un voyage s’annule sans frais

Un appel à la vigilance ne rembourse aucun voyage. Le droit d’annuler sans frais dépend de deux choses : le contrat que vous avez acheté, et l’état réel de votre destination le jour où vous renoncez. L’alerte officielle n’est qu’un indice parmi d’autres.

France Diplomatie a publié deux de ces alertes le 26 septembre 2026. La première vise le typhon Surigae, attendu sur la région d’Okinawa à partir du 27 septembre. La seconde vise les fortes pluies tombées sur la Thaïlande depuis le 25 septembre, jusqu’à une partie de Bangkok et de Pattaya. Pour un séjour prévu dans l’un de ces deux pays, la première question n’est pas météorologique. Elle est contractuelle. Seul le voyage à forfait, qui réunit transport et hébergement dans une même vente, permet par la loi au voyageur de renoncer sans frais. Un vol sec, un hôtel réservé seul ou une assurance annulation obéissent chacun à leurs propres règles.

Un appel à la vigilance fixe des consignes de sécurité sans ouvrir droit au remboursement

Le message publié sur la fiche Japon décrit un danger et des consignes. Surigae devait s’approcher d’Okinawa à compter du 27 septembre, avec de fortes pluies, des vents importants et une forte houle. Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères demande aux personnes présentes une très grande vigilance :

• éviter les sorties en mer et les plages ;
• se mettre à l’abri ;
• suivre les consignes des autorités locales ;
• consulter l’Agence météorologique du Japon (JMA).

La fiche Thaïlande suit la même logique. Elle signale des pluies susceptibles de provoquer des inondations. Elle cite Nakhon Sawan, Phichit, Phetchabun, Lop Buri, Saraburi, Suphan Buri, Pathum Thani et Nonthaburi, ainsi qu’une partie de Bangkok et de Pattaya. Elle recommande de suivre les autorités et de consulter le Département météorologique thaïlandais (TMD) avant tout trajet par la route.

Aucun de ces deux messages n’emploie le vocabulaire de la carte. Celle-ci compte quatre niveaux : vert pour une vigilance normale, jaune pour une vigilance renforcée, orange quand le voyage est déconseillé sauf raison impérative, rouge quand il est formellement déconseillé. Un appel à la vigilance n’est formulé ni comme un voyage déconseillé, ni comme un voyage proscrit. Il informe, et ne constitue aucun acte ouvrant un droit. La couleur applicable à Okinawa ou à Bangkok se lit sur la carte de chaque fiche, au jour de la consultation.

Le ministère fixe lui-même la portée de ses conseils : « la décision de partir en voyage relève, in fine, toujours de la seule responsabilité de l’usager ». Il ne délivre aucune attestation destinée à obtenir un remboursement. Il peut en revanche transmettre la fiche en vigueur au moment où vous avez décidé d’annuler. Il recommande aussi l’inscription sur Ariane, son service d’alertes pour les voyageurs.

L’alerte n’est donc ni suffisante, ni nécessaire. Elle ne suffit pas, parce que le droit exige des conséquences importantes sur le séjour. Elle n’est pas nécessaire non plus : la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a jugé qu’aucune recommandation officielle n’est exigée. Elle reste une pièce utile, et datée, pour établir la situation.

Okinawa sous le typhon, Bangkok sous l’eau : deux situations mesurées au 27 septembre

Les deux alertes partagent une date, pas une situation. Au Japon, le danger se concentre sur un archipel et sur quelques jours. En Thaïlande, il s’étend d’une province à l’autre et change d’échelle en vingt-quatre heures.

Surigae est la tempête tropicale n° 26 de la saison pour la JMA. Le 25 septembre, elle se trouvait à environ 650 km au sud des îles Daito. Ce jour-là à midi, heure japonaise, sa pression centrale était de 1 000 hPa et ses rafales atteignaient 108 km/h. Les prévisions la donnaient au stade de typhon le 27, au pic de son intensité les 28 et 29, avant un lent virage vers le nord-est. Pour le mardi 29 septembre, elles annonçaient 955 hPa et des rafales jusqu’à 216 km/h. C’est une prévision, pas une mesure.

Un relevé de la JMA repris le 27 septembre plaçait le centre à environ 120 km au sud de Naha. Les vents soutenus y approchaient 83 km/h, avec des rafales à 126 km/h. La route du typhon menait vers Okinawa et la région d’Amami, dans la préfecture de Kagoshima, jusqu’à mardi. Une houle jusqu’à 7 mètres était annoncée pour le 28. Ce périmètre pèse sur le remboursement : le droit du forfait vise le lieu de destination ou sa proximité immédiate.

En Thaïlande, le Département de prévention et d’atténuation des catastrophes (DDPM) tient le décompte. Au 26 septembre à 6 h, il recensait 84 605 personnes touchées dans 22 provinces, et un mort. Vingt-quatre heures plus tard, son bilan passait à :

• 545 022 personnes touchées, soit 174 803 familles ;
• 25 provinces, plus les 50 districts de Bangkok ;
• 8 morts : 5 à Sa Kaeo, 2 à Chanthaburi, 1 à Saraburi.

Le nombre de personnes touchées a été multiplié par plus de six en une journée. L’essentiel du saut vient de l’entrée dans le décompte de Samut Prakan et de Bangkok. Samut Prakan est la province la plus touchée, avec 124 678 familles. Bangkok en compte environ 52 000. Le 26 septembre, le gouverneur de la capitale avait déclaré ses 50 districts zones sinistrées. Les écoles municipales étaient fermées le lundi 28 septembre, et 93 routes signalées à éviter.

Deux listes de provinces coexistent, et elles ne se recouvrent pas. Celle de France Diplomatie, datée du 26 septembre, décrit des zones à risque : elle cite Phichit et Nonthaburi. Celle du DDPM, arrêtée au 27, décrit des zones sinistrées : elle ne les mentionne pas, mais ajoute Samut Prakan, Sa Kaeo ou Chanthaburi. Les prévisions du TMD, relayées par l’AHA Centre, le centre de coordination humanitaire de l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (ASEAN), annonçaient des pluies fortes à très fortes jusqu’au 27 sur le Centre et l’Est, puis une atténuation à partir du 28.

Au 28 septembre, la situation reste évolutive dans les deux pays. La suite de la trajectoire de Surigae et la levée des alertes se lisent dans les bulletins de la JMA ; la décrue et le bilan actualisé, dans ceux du TMD et du DDPM. L’ampleur dépend de la zone et du jour, pas du pays : un séjour à Bangkok et un circuit dans une province épargnée ne sont pas dans la même position. Les risques permanents de chaque destination sont décrits à part, pour la sécurité d’un voyage au Japon comme pour la sécurité d’un voyage en Thaïlande.

Cas 1 — forfait au départ dans les prochains jours : l’annulation sans frais se juge le jour où vous résiliez

Avec un forfait, vous pouvez toujours renoncer. La vraie question est ce que cela vous coûtera. L’article L211-14 du Code du tourisme, dans sa version en vigueur depuis le 1ᵉʳ juillet 2018, prévoit deux régimes.

Le régime ordinaire, au I, autorise la résolution avant le départ moyennant des frais. Ils doivent être appropriés et justifiables. Ils peuvent être forfaitaires selon la date de résolution, et le vendeur doit les justifier si vous le demandez. Le régime d’exception, au II, supprime ces frais lorsque des « circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant au lieu de destination ou à proximité immédiate de celui-ci, ont des conséquences importantes sur l’exécution du contrat », ou sur le transport vers la destination. Sur ce second point, la fiche Japon de France Diplomatie anticipe, depuis le 26 septembre, de fortes perturbations du trafic aérien. Le remboursement est alors intégral, sans dédommagement supplémentaire. Le professionnel dispose du même levier au III, 2° : il peut résoudre le contrat pour les mêmes circonstances, en remboursant intégralement.

Cet article transpose la directive (UE) 2015/2302, par l’ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017. Une directive fixe un objectif que chaque État inscrit ensuite dans son propre droit. Elle définit les circonstances exceptionnelles et inévitables comme une situation qui échappe au contrôle de celui qui l’invoque, et dont les conséquences n’auraient pu être évitées. Son considérant 31 cite les catastrophes naturelles, inondations comprises, et les conditions météorologiques qui empêchent de voyager en sécurité. Un typhon ou une crue peut donc en relever. Reste à établir que ses conséquences sur votre séjour sont importantes.

Deux arrêts de la CJUE du 29 février 2024 donnent la méthode. L’arrêt Tez Tour (C-299/22) écarte l’exigence d’une recommandation officielle des autorités. Il retient les situations qui exposent les voyageurs à un risque pour leur santé ou leur sécurité. Ce risque s’apprécie du point de vue d’un voyageur moyen. Une situation déjà prévisible à la signature ne compte que si elle a sensiblement évolué depuis. Les conséquences au lieu de départ ou au retour peuvent aussi compter, si elles affectent l’exécution du forfait : une escale ou une correspondance touchée, par exemple. Un circuit Tokyo-Kyoto n’entre pas de plein droit dans le champ ; un itinéraire qui transite par la zone du typhon peut y entrer.

L’arrêt Kiwi Tours (C-584/22) fixe la date. Un voyageur avait réservé un forfait au Japon du 3 au 12 avril 2020, pour 6 148 €. Il l’a résilié le 1ᵉʳ mars 2020 et a payé 307 € de frais. Le Japon a fermé ses frontières le 26 mars. La Cour a jugé qu’il faut tenir compte uniquement de la situation à la date de la résiliation.

La conséquence joue dans les deux sens. Résilier trop tôt, quand l’effet sur le séjour n’est pas encore établi, expose à des frais même si la situation s’aggrave ensuite. Pour un départ à la mi-octobre, le raisonnement s’inverse : un typhon passé le 30 septembre peut ne plus avoir de conséquences le jour où vous voudriez résilier. La date jugée est celle de la résiliation. Ni la date de l’alerte, ni celle du départ ne la remplacent. Cette règle ne tranche que la question des frais : le danger sur place se juge sur les bulletins et les consignes des autorités locales, pas sur le contrat.

Cas 2 — déjà sur place avec un forfait : l’organisateur répond du séjour et paie jusqu’à trois nuitées si le retour est bloqué

Une fois le voyage commencé, la question n’est plus d’annuler. Elle est de savoir qui répond des perturbations. L’article L211-16 du Code du tourisme, dans sa version en vigueur depuis le 24 mai 2019, rend le vendeur du forfait responsable de plein droit de l’exécution des services prévus au contrat. L’interlocuteur du voyageur reste donc l’organisateur ou le détaillant qui a vendu le forfait.

Le VII du même article vise le voyageur bloqué à Okinawa ou à Bangkok. Si le retour prévu est impossible en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables, l’organisateur ou le détaillant supporte l’hébergement nécessaire. Cet hébergement doit être, si possible, de catégorie équivalente. La prise en charge dure trois nuitées au plus par voyageur. Ce plafond cède lorsque la législation de l’Union européenne sur les droits des passagers, applicable au transport de retour, prévoit des durées plus longues : ces durées s’appliquent alors à l’organisateur. Sans une telle législation, par exemple pour un retour Bangkok-Paris sur une compagnie non européenne, hors du règlement 261/2004, l’obligation de l’organisateur s’arrête à trois nuitées.

Le même article écarte ce plafond pour certains voyageurs :

• les personnes à mobilité réduite et leurs accompagnants ;
• les femmes enceintes ;
• les mineurs non accompagnés ;
• les personnes qui ont besoin d’une assistance médicale spécifique.

La condition tient à une date : l’organisateur ou le détaillant doit avoir été prévenu de ces besoins au moins 48 heures avant le début du voyage.

Sur place, les consignes de France Diplomatie restent la référence. À Okinawa : éviter la mer et les plages, se mettre à l’abri, suivre les autorités locales, consulter la JMA. En Thaïlande : suivre les autorités et consulter le TMD avant un trajet par la route. Dans les deux pays, Ariane diffuse les alertes du ministère. Un échange écrit et daté avec l’organisateur garde la trace de chaque demande.

Cas 3 — vol sec et hôtel réservés à part : la compagnie rembourse le billet si elle annule, seulement les taxes si vous renoncez

Sans forfait, l’article L211-14 ne s’applique pas. Un billet d’avion acheté seul relève, s’il entre dans son champ, du règlement (CE) n° 261/2004. Contrairement à une directive, un règlement s’applique directement dans tous les États membres, sans texte de transposition. Tout dépend alors de qui renonce.

Si la compagnie maintient le vol et que vous ne partez pas, la loi ne garantit sur le billet non utilisé que le remboursement des taxes. Il s’agit des taxes et redevances individualisées liées à l’embarquement effectif. L’article L224-66 du Code de la consommation impose leur remboursement dans les 30 jours de la demande. Les frais sont plafonnés à 20 %, et la demande en ligne est gratuite.

Si la compagnie annule, le règlement ouvre deux droits. Le premier : le réacheminement, ou le remboursement du billet sous 7 jours. Le second : une prise en charge sur place, repas et hébergement. L’indemnisation forfaitaire, qui peut atteindre 600 €, tombe en cas de circonstances extraordinaires. Les conditions météorologiques en font partie, à condition que la compagnie le prouve. Un typhon ou une inondation n’ouvre donc pas, en principe, d’indemnité en plus du remboursement.

Le champ du règlement est plus étroit qu’on ne le croit. Il couvre :

• les vols au départ de l’Union européenne, de la Norvège, de l’Islande ou de la Suisse, quelle que soit la compagnie ;
• les vols vers ces pays, s’ils sont opérés par une compagnie de l’Union européenne.

Un Paris-Bangkok est couvert, quelle que soit la compagnie. Un Bangkok-Paris ne l’est que sur une compagnie européenne. Un vol intérieur japonais ou thaïlandais opéré par une compagnie locale sort du règlement, comme tout vol annulé hors de l’Union européenne. Les règles d’indemnisation sont détaillées dans l’article consacré aux droits des passagers aériens.

La réclamation suit un ordre. Elle va d’abord au service client de la compagnie. Un signalement à la Direction générale de l’aviation civile (DGAC) vient ensuite, après sa réponse ou au bout de deux mois sans réponse.

Un hôtel réservé seul échappe aux deux régimes. Ni l’article L211-14 du Code du tourisme ni le règlement 261/2004 ne s’y appliquent. Ce sont les conditions de réservation acceptées à l’achat qui fixent le coût d’une annulation.

Cas 4 — assurance annulation : la liste des causes du contrat décide, pas l’alerte

Être assuré ne veut pas dire être couvert pour ce motif. Une assurance annulation dite à causes dénommées ne rembourse que les événements qu’elle énumère. Un motif absent de la liste n’est pas couvert, quelle que soit sa gravité.

Le contrat Annulation + interruption de séjour causes dénommées d’Europ Assistance, n° IB1600283CN1, en donne un exemple. Ses causes d’annulation sont personnelles : maladie, accident, décès, licenciement, convocation, refus de visa, entre autres. Aucune ne vise un événement survenu à destination. Ce contrat plafonne l’annulation à 4 000 € par personne et 8 000 € par événement. Ces montants lui sont propres.

Le même document définit pourtant deux notions liées à la destination. La catastrophe naturelle y est un phénomène reconnu comme tel par les pouvoirs publics du pays où il survient. L’événement majeur à destination d’origine climatique, à l’étranger, doit avoir causé des dégâts matériels ou humains de grande ampleur. Ce sont des critères de fait, constatés sur place. Un appel à la vigilance du ministère français ne les remplit pas à lui seul.

Ce contrat n’est qu’un exemple. Un autre assureur peut retenir d’autres causes, d’autres définitions et d’autres plafonds. Seules les conditions générales du contrat souscrit disent ce qui est couvert, et pour quel montant.

Les pièces datées à réunir avant d’écrire à l’organisateur ou à l’assureur

Aucune attestation ministérielle n’existe pour appuyer une demande de remboursement. La preuve se constitue donc soi-même, et sa charge pèse en pratique sur le voyageur. Comme la situation s’apprécie au jour de la résiliation, chaque pièce vaut par sa date :

• la fiche Conseils aux voyageurs du pays, enregistrée le jour de la décision — le ministère peut aussi transmettre celle qui était en vigueur à cette date ;
• les bulletins du jour de la JMA, du TMD ou du DDPM pour la zone du séjour ;
• les échanges écrits avec l’organisateur, la compagnie ou l’assureur, tous datés ;
• pour un vol, la réponse du service client, ou la date de la demande restée sans réponse, avant tout signalement à la DGAC.

Avant tout courrier, le premier document à relire reste le contrat lui-même. C’est lui qui dit si vous avez acheté un forfait, et donc lequel de ces textes s’applique à votre voyage.

Questions fréquentes

Faut-il que la destination soit en zone orange ou rouge pour annuler un forfait sans frais ?

Non. Dans l’arrêt Tez Tour du 29 février 2024, la CJUE a jugé que la résiliation sans frais « ne saurait être soumise à la condition que les autorités compétentes aient publié une recommandation officielle ». Le critère reste les conséquences importantes sur le séjour, appréciées du point de vue d’un voyageur moyen. À l’inverse, un appel à la vigilance ne suffit pas à lui seul.

À quelle date la situation est-elle appréciée ?

Au jour où le voyageur résilie le forfait. Dans l’arrêt Kiwi Tours du 29 février 2024, un forfait au Japon avait été résilié le 1ᵉʳ mars 2020, avec 307 € de frais. Le Japon a fermé ses frontières le 26 mars. La Cour a jugé que seule comptait la situation à la date de la résiliation.

Que récupère-t-on sur un vol sec maintenu auquel on renonce ?

Au titre de la loi, seulement les taxes et redevances individualisées liées à l’embarquement effectif. L’article L224-66 du Code de la consommation impose leur remboursement dans les 30 jours de la demande, gratuitement en ligne. Si c’est la compagnie qui annule un vol couvert par le règlement 261/2004, elle rembourse sous 7 jours ou réachemine, sans indemnité forfaitaire lorsque la météo est en cause.

Une assurance annulation couvre-t-elle un typhon ou une inondation ?

Seulement si le contrat liste cette cause. Un contrat à causes dénommées ne rembourse que les motifs qu’il énumère, souvent personnels. Dans le contrat Europ Assistance examiné, aucune cause d’annulation ne vise un événement à destination. Chaque contrat a ses propres causes et définitions : seules ses conditions générales font foi.

Que recommande France Diplomatie aux voyageurs déjà sur place ?

Au Japon, une très grande vigilance : éviter les sorties en mer et les plages, se mettre à l’abri, suivre les autorités locales et consulter la JMA, l’Agence météorologique du Japon. En Thaïlande, suivre les autorités et consulter le Département météorologique thaïlandais (TMD) avant un déplacement par la route. Dans les deux pays, l’inscription sur Ariane permet de recevoir les alertes du ministère.